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Généralement
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Informations sur le produit
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Contenu soumis
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Modifications apportées au site
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Avis et procédures pour faire une réclamation pour violation des droits d’auteur
Les notifications de violation présumée du droit d’auteur sur le Site doivent être envoyées à la SOCIÉTÉ.
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- Une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, selon laquelle les informations ci-dessus dans votre Avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est prétendument violé.
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À l’attention du service juridique
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